Règlement - Jeu - Journée de rêve Fête des Mères

RÈGLEMENT DE JEU

« Offrez une journée de rêve à votre maman » du 13 au 24 mai 2024.

ARTICLE 1 – PRÉAMBULE

La SCOP RVM, société coopérative et participative au capital variable, immatriculée au RCS de Sedan (Ardennes) sous le numéro 437.539.265 dont le siège est situé au 53, Cours Aristide Briand 08000 Charleville-Mézières, (ci-après la Société Organisatrice ») organise sur son antenne radiophonique « RVM » (ci-après dénommée la « Radio ») du 13 au 24 mai 2024 à 16h50 inclus un jeu intitulé « Offrez une journée de rêve à votre maman » (ci-après dénommés « Le Jeu »).

ARTICLE 2 – CONDITION DE PARTICIPATION

La participation au Jeu est ouverte à : - toute femme majeure et/ou à toute personne physique souhaitant inscrire une femme majeure- résidant dans les Ardennes, à l’exclusion des membres du personnel de la Société Organisatrice, des sociétés partenaires, ainsi qu’aux membres de leur famille vivant sous le même toit, (Conjoint, concubin, ascendant, descendant direct, frère, sœur, etc.).

Toute tentative de fraude de la part d’un participant entraînera la nullité de sa participation.

Toute participation ne respectant pas les conditions et modalités de participation décrites dans le présent règlement, comportant une anomalie (coordonnées illisibles, incomplètes, erronées ou falsifiées), effectuée hors délai ou fondée sur déclaration mensongère sera considérée comme nulle et entraînera, le cas échéant, la non attribution de la dotation y attachée éventuellement gagnée, et ce sans contestation ni réclamation possible de la part du participant.

Les conditions de participation du Jeu pourront être précisées, le cas échéant, à l’antenne de la Radio ou sur le site internet www.rvm.fr

ARTICLE 3 – DEROULEMENT DES JEUX – DÉSIGNATION DES GAGNANTS

Le principe du Jeu est le suivant :

Les participants s’inscrivent par SMS au 7 10 36 du 13 au 24 mai 2024 à 16h50, heure du dernier tirage au sort de présélection.

Le SMS devra contenir la mention suivante : « MAMAN ».

Les participants reçoivent ensuite un SMS où il leur sera demandé les coordonnées complètes (nom, prénom, ville et numéro de téléphone).

Afin de participer au présent Jeu, chaque auditeur doit respecter la mécanique décrite ci après.

=> Description de la mécanique jeu

Du 13 au 24 mai 2024 à 16h50, les auditeurs devront s’inscrire : par SMS au 7 10 36 (2x 0 euros 75 + coût d’un SMS)

Mot clé MAMAN suivi d’un second SMS où il leur sera demandé les coordonnées complètes (Nom, Prénom, ville, numéro de téléphone)

Le tirage au sort, s’effectuera de la manière suivante :

- Tous les jours à tout moment de la journée, un tirage au sort sera effectué sauf le week-end.

- Le tirage au sort se fera parmi toutes les inscriptions reçues

- La régularité formelle de la participation sera alors immédiatement vérifiée et le participant sera appelé en direct sur l'antenne d'RVM au numéro indiqué dans son inscription.

- La sélection au tirage au sort ne sera valide, que si le participant décroche son téléphone.

- Dans le cas où l’auditeur sélectionné ne répondrait pas au téléphone, sa sélection au tirage au sort final ne sera pas validée.

Cette présélection permettra à l’auditeur tiré au sort de participer au grand tirage au sort du vendredi 24 mai 2024 à 18h50 qui aura lieu en direct sur la Radio chez l'un de nos partenaires (Concessionnaire PEUGEOT, 23 Route de Warnécourt, 08000 Prix-lès-Mézières). Ce grand tirage au sort sera effectué le vendredi 24 mai 2024 à 18h50.

Ce tirage au sort sera effectué en présence des finalistes présélectionnés comme il est dit ci-avant, ou eux dûment représentés. Leur présence ou représentation étant obligatoire, seules les finalistes présélectionnées dûment inscrites au tirage au sort final, présentes ou dûment représentées pourront être tirées au sort. Toute candidate non inscrite et non présente ou représentée à ce tirage au sort ne pourra pas être tirée au sort.

Après son passage à l’antenne, la gagnante devra en effet se rendre dans les locaux de la Radio RVM, 53 Cours Briand 08000 Charleville-Mézières pour se faire remettre un bulletin de participation qui sera à déposer dans l’urne le jour du tirage au sort le 24 mai 2024 à 18h50.

La remise du bulletin de participation est subordonnée à la réception par RVM, et devra être retirée avant 18h00. La finaliste devra se munir de sa pièce d’identité ou de son passeport, attestant de son identité.

Le défaut de réception du bulletin de participation dans le délai susvisé c'est-à-dire pour le tirage au sort du 24 mai 2024 à 18h50, ou le défaut de conformité des mentions du bulletin aux indications fournies par le participant lors de son inscription entraîne la nullité de la participation, et la perte de la dotation.

En tout état de cause, chaque finaliste devra se rendre au tirage au sort du 24 mai 2024 à 18h50 et déposer son bulletin dans l’urne pour que sa participation soit prise en compte. Si la finaliste ne peut se rendre sur les lieux du tirage au sort à la date et horaire prévu, celle-ci devra avertir l’organisateur et remplir un document de procuration, dans ce cas la finaliste pourra se faire représenter par une personne de son choix.

Toute tentative de fraude de la part d’un participant entraîne la nullité de sa participation, et la perte de la dotation.

ARTICLE 4 – DOTATION ET REMISE

4.1 Dotations – La gagnante remportera une dotation intitulée « une journée de rêve », et décomposée comme suit :

Valeur des dotations

Offrez une journée de rêve à votre maman

Trocity	Mobilier	180.00€
Le Chalet de Sèv	Accessoires	180.00€
Le Galion	Restaurant	180.00€
Be Addict	Spécialiste Beauté Regard	120.00€
Peugeot	Week-end en électrique OU en hybride	400.00€
Franck Provost	Coiffeur	180.00€
Happy Sphère	7h de prestations de service (Ménage, Repassage, Garde d’enfants…)	180.00€
François Lecler Optique	Opticien	180.00€
Inter-Actif	Informatique	180.00€
Brion Chausseur	Chaussures	180.00€
Julien d’Orcel	Bijouterie	180.00€
Nicolas Hardy	Photographe (1 séance portrait + 1 tirage numérique)	180.00€
Jeff de Bruges	Chocolatier (1 an de chocolat, soit 15€ par mois pendant 12 mois)	180.00€
SPA Célinie	SPA	180.00€
Jeanteur	Prêt-à-porter, Maroquinerie	180.00€
Mango	Prêt-à-porter	180.00€
Agnès Flor	Fleuriste	180.00€
Suites Mana	Logement (1 nuitée pour 2 dans la suite Cupidon)	180.00€
Prestige Limousines	Location Limousines avec chauffeur (Offre une journée en limousine)	600.00€
TOTAL		4 000.00€

Les prestations gagnées devront être consommées à la date choisie par la gagnante et selon l’organisation mise en place par la Radio RVM (l’organisation de cette journée ne pourra être modifiée).

Tout achat dépassant la valeur de la prestation offerte par chaque partenaire, restera à la charge de la gagnante.

4.2. Remise de la dotation

Tout lot gagné qui ne serait pas réclamé par un gagnant avant l’une des dates impérativement fixées par RVM et précisées ci-après sera définitivement perdu et ce sans contestation ni réclamation possible de la part du gagnant.

La gagnante devra se présenter à la radio afin de valider les informations relatives à la finalisation de l’organisation de la journée de rêve et choisir parmi les propositions faîtes par RVM, une date pour réaliser sa journée de rêve.

Les dates proposées pour la journée de rêve sont les suivantes :

Mardi 04 juin 2024, Jeudi 06 juin 2024, Mardi 11 juin 2024, Jeudi 13 juin 2024, Mardi 18 juin 2024, ou le Jeudi 20 juin 2024.

Si la gagnante ne se présente pas, la dotation sera perdue.

Chaque gagnante autorise toutes vérifications concernant son identité et son domicile (adresse postale et/ou numéro de téléphone).

La dotation est personnelle et non cessible.

ARTICLE 5 – DEPOT LEGAL ET ACCEPTATION DU REGLEMENT

5.1 Le présent règlement est consultable à tout moment sur le site internet rvm.fr

5.2 Toute participation implique l’acceptation pleine et entière des conditions d’utilisation du service des Jeux, du présent règlement et des éventuels avenants.

Tout contrevenant à l’un ou plusieurs des articles du présent règlement se verra privé de son droit de participer aux Jeux et, le cas échéant, de l’obtention des dotations y attachées.

5.3 Le présent règlement et ses éventuels avenants sont accessibles gratuitement sur le site www.rvm.fr ou peuvent être adressés gratuitement, dans la limite d’une copie par Session de Jeu et par participant (même adresse), à toute personne en faisant la demande écrite à l’adresse suivante : RVM, 53 Cours Aristide Briand – 08000 Charleville-Mézières.

ARTICLE 6 – REMBOURSEMENT DES FRAIS

Demande de remboursement

Les participants pourront obtenir le remboursement des frais occasionnés par leur participation au Jeu ainsi que les frais d'affranchissement afférents aux demandes de remboursement, sous réserve des conditions citées dans le présent règlement.

A la demande écrite du participant, l’ensemble des frais engagés pour sa participation à la (aux) Session(s) du Jeu sera remboursé sur la base du montant du SMS.

Pour être traitée, la demande devra impérativement comporter les documents suivants et être conforme aux conditions décrites ci-après :

- un RIB (Relevé d’Identité Bancaire) ou un RIP (Relevé d’Identité Postal) au nom du titulaire de la (des) ligne(s) téléphonique(s) utilisée(s) pour participer au Jeu.

- la copie des pages suivantes de la facture détaillée(*) de la (des) ligne(s) téléphonique(s) pour participer au Jeu :

- la 1ère page faisant apparaître les coordonnées complètes du titulaire de la ligne téléphonique ou de l’accès internet (nom, prénom et adresse postale complète) ainsi que le numéro de téléphone attribué (**) ;

- uniquement la ou les page(s) de la facture détaillée faisant apparaître le(s) numéro(s) composé(s) pour participer au Jeu (les pages de la facture détaillée ne comportant pas de numéro composé pour participer au Jeu ne doivent pas être envoyées) ou les opérations relatives au Jeu. Chacun des numéros composés ou chacune des opérations relatives au Jeu pour lesquels le remboursement est demandé devra avoir été clairement identifié (par exemple en surlignant). Devront également apparaître sur ces pages la date et heure de chaque appel ainsi que le montant facturé par l’opérateur ;

(*) Si la facture détaillée n’est pas délivrée gratuitement par l’opérateur de communications électroniques, le coût de la facture détaillée jointe à la demande de remboursement pourra également être remboursé sur demande, sur simple présentation d’un justificatif tarifaire de l’opérateur de communications électroniques ou de la mention claire et apparente du coût de ladite facture sur la facture détaillée.

Si le(s) SMS a(ont) été effectué(s) depuis un téléphone mobile équipé d’une carte prépayée ou d’une télé-recharge, il est demandé aux participants de se rapprocher de leur opérateur aux fins d’obtenir un relevé de consommation des communications faisant apparaître impérativement le numéro de ligne téléphonique mobile, les coordonnées (nom, prénom et adresse postale complète) du titulaire de la ligne si elles sont disponibles, les SMS composés pour participer au Jeu, les dates et heures de participation, le prix de la communication. Il est précisé que la plupart des opérateurs proposent généralement ce service à partir de leur portail internet.

Toute demande de remboursement devra être effectuée par écrit (lettre recommandée avec accusé de réception) et par voie postale exclusivement, au plus tard quatre-vingt-dix (90) jours calendaires après la date de participation au Jeu (cachet de la poste faisant foi) à l'adresse postale suivante :

RVM, 53 Cours Aristide Briand – 08000 Charleville-Mézières.

ARTICLE 7 – RESPONSABILITES

7.1 La société Organisatrice ne sera pas tenue pour responsable en cas de :

- dysfonctionnement des réseaux,

- défaillance de tout matériel de réception ou des lignes de communication,

- de problèmes de liaison téléphonique,

- d’intervention malveillante dans le cadre d’une Session de Jeu,

- de défaut de réception ou de destruction d’une participation,

- de problèmes et dysfonctionnements des plates-formes des opérateurs, des logiciels ou du matériel, - d’erreurs humaines ou d’origine électrique,

- de perturbations qui pourraient affecter le bon déroulement d’une Session de Jeu, - de force majeure telle que définie par la jurisprudence de la Cour de Cassation.

7.2 La Société Organisatrice ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable en cas de difficultés d’utilisation de la dotation.

Par ailleurs, la Société Organisatrice décline toute responsabilité pour tout incident ou préjudice de toute nature qui pourra survenir à l’occasion de l’utilisation ou de la jouissance de la dotation attribuée, ce que tout gagnant reconnaît et accepte. Chaque gagnant renonce en conséquence à toute réclamation et à tout recours contre la Société Organisatrice en ce qui concerne les dotations, notamment leur qualité ou toute conséquence engendrée par la mise en possession d’une dotation.

ARTICLE 8 – DECISION DE LA SOCIETE ORGANISATRICE

La Société Organisatrice se réserve le droit, en accord avec les sociétés partenaires d’écourter, prolonger, modifier, remplacer, interrompre, suspendre ou annuler toute Session de Jeu à tout moment, sans préavis, sans engager sa responsabilité et sans indemniser les participants. Une annonce sera diffusée sur le site, le cas échéant.

La Société Organisatrice se réservera en particulier le droit s’il y a lieu d’invalider et/ou d’annuler tout ou en partie d’une Session de Jeu s’il apparaît que des fraudes ou des dysfonctionnements sont intervenus sous quelle que forme que ce soit, et notamment de manière informatique dans le cadre de la participation au Jeu ou à la détermination du (des) gagnant(s). Elle se réserve, dans cette hypothèse, le droit de ne pas attribuer le(les) prix aux fraudeurs et /ou de poursuivre devant les juridictions compétente les auteurs de ces fraudes. La fraude entraîne la disqualification immédiate de son auteur.

ARTICLE 9 – CONVENTION DE PREUVE

9.1 Il est convenu que, excepté dans le cas d’erreur manifeste, la Société Organisatrice pourra se prévaloir, notamment aux fins de preuves de tout acte, fait ou omission, des programmes, données, fichiers, enregistrements, opérations et autres éléments (tels que les rapports de suivi ou autres états) de nature ou sous formats ou supports informatiques ou électroniques, établis, reçus ou conservé directement ou indirectement par la Société Organisatrice, notamment dans ses systèmes d’information.

9.2 Les éléments considérés constituent des preuves et, s’ils sont produits comme moyens de preuve par la Société Organisatrice dans toute procédure contentieuse ou autre, ils seront recevables, valables et opposables de la même manière, dans les mêmes conditions et avec la même force probante que tout document qui serait établi, reçu ou conservé par écrit.

ARTICLE 10 – PROPRIETE INTELLECTUELLE

Toutes les marques ou noms de produits cités sont des marques déposées.

ARTICLE 11 – CONTESTATION RECLAMATION

11.1 Toute contestation ou réclamation relative à une Session de Jeu, à son déroulement, à la dotation y attachée, et/ou au présent règlement et ses éventuels avenants devra impérativement être adressée par écrit (par lettre recommandée avec avis de réception) à la Société Organisatrice aux coordonnées indiquées à l’article 5.3 du présent règlement.

11.2 Toute contestation ou réclamation effectuée conformément aux stipulations de l’article 11.1 sera prise en considération, sous réserve de réception du courrier par la Société Organisatrice, dans un délai de 1 (un) mois, à compter de la date de clôture de la Session de Jeu objet de la réclamation ou de la contestation. Ce délai est de 4 (quatre) mois en cas de réclamation portant sur les remboursements des frais de participation et d’affranchissement.

ARTICLE 12 – LITIGE

La Société Organisatrice tranchera souverainement, dans le respect de la loi française, tout litige relatif à l’interprétation et/ou à l’application du présent règlement et de ces éventuels avenants.

En cas de désaccord persistant relatif à l’application ou l’interprétation du règlement et de ces éventuels avenants ou, à défaut d’accord amiable, le litige révèlera de la compétence exclusive des tribunaux français.

Le participant admet sans réserve que le simple fait de participer au(x) Jeu(x) régi(s) par le présent règlement le soumet obligatoirement aux lois françaises, notamment pour tout litige qui viendrait à naître d’une participation au(x) Jeu(x) objet des présentes ou qui serait directement ou indirectement lié à celui (ceux)-ci et ce, sans préjudice des éventuelles règles de conflits de lois pouvant exister.

ARTICLE 13 – INFORMATIQUE ET LIBERTES

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés de chaque participant au(x) Jeu(x) disposent d’accès, de rectification et de suppression aux données le concernant. Chaque participant peut exercer ce droit par demande écrite adressés à la Société Organisatrice à l’adresse suivante : RVM, 53 Cours Aristide Briand – 08000 Charleville-Mézières.

Les données nominatives de chaque participant collectées par la Société Organisatrice dans le cadre des Jeux pourront faire l’objet d’une transmission à des tiers uniquement pour les besoin de la remise des dotations.

ARTICLE 14 – AUTORISATIONS

Tout participant autorise la Société Organisatrice et les sociétés partenaires du Jeu auquel il a participé à reproduire et communiquer au public son nom et prénom, sa voix et/ou son image, le ou les photo(s), vidéo(s) ou témoignage(s) qu’il a adressé à la Société Organisatrice dans le cadre de sa participation à une Session de Jeu par tous moyens et procédés et sur tous les supports notamment sur les Sites pour les besoins du Jeu et de la promotion du Jeu, ce pendant une durée de 2 (deux) ans à compter de la date de la Session de Jeu et pour le monde entier, sans que cette utilisation puisse donner lieu à une quelconque contrepartie de la part de la Société Organisatrice et de ses partenaires du Jeu auquel il a participé à reproduire et communiquer au public son nom et prénom, sa voix et/ou son image, le ou les photo(s), vidéo(s) ou témoignage(s) qu’il a adressé à la Société Organisatrice dans le cadre de sa participation à une Session de Jeu par tous moyens et procédés et sur tous supports notamment sur les Sites pour les besoins du Jeu et de la promotion du Jeu, ce pendant une durée de 2 (deux) ans à compter de la date de la Session de Jeu et pour le monde entier, sans que cette utilisation puisse donner lieu à quelconque contrepartie.